LE BUS
Présentation de la marque LE BUS
Déposée le 21 juillet 1980 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE SYBEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE BUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque LE BUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 14101.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LE BUS est expirée depuis le 21 juillet 1990.
SOCIETE SYBEX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-25