Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BUS
SOCIETE SYBEX (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
14101
Date de dépôt :
21/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
LE BUS de SOCIETE SYBEX

Présentation de la marque LE BUS

Déposée le 21 juillet 1980 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE SYBEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE BUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE SYBEX domicilié(e) 18, Rue Planchat, 75020 PARIS. - France.

La marque LE BUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 14101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LE BUS est expirée depuis le 21 juillet 1990.

SOCIETE SYBEX a également déposé les autres marques suivantes : SNAMI


SOCIETE SYBEX (S.A.R.L.) - 18, Rue Planchat, 75020 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-25

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